Compte rendu du Conseil Municipal du 11/02/2022: CR-CM du 11/02/2022
Compte rendu du Conseil Municipal du 29/03/2022: CR-CM du 29/03/2022
Compte rendu du Conseil Municipal du 12/04/2022: CR-CM du 12/04/2022
Compte rendu du Conseil Municipal du 16/06/2022: CR-CM du 16/06/2022
Compte rendu du Conseil Municipal du 28/06/2022: CR-CM du 28/06/2022
Compte rendu du Conseil Municipal du 16/08/2022: CR-CM du 16/08/2022
Délibérations du CM du 16/08/2022:
060 Modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet d'adjoint technique 28h
061 Modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet d'adjoint technique 22h
062 Création d'un emploi à temps non complet d'ATSEM principal 2ème classe 21h30
063 Création d'un emploi à temps non complet d'adjoint technique 4h30
064 Création d'un emploi à temps non complet d'adjoint d'animation 15h
065 Convention pour la fourniture de repas pour la cantine scolaire année scolaire 2022-2023
PJ convention pour la fourniture de repas pour la cantine scolaire année scolaire 2022-2023
067 Convention Territoriale Globale engagement de la démarche
069 Achat parcelle ZA 94 au Département des Hautes-Alpes
Compte rendu du Conseil Municipal du 29/09/2022: CR-CM du 29/09/2022
Délibérations du CM du 29/09/2022:
071 Notification marché AEP Weiler
072 Notification marché Nouvelle Mairie
074 Demande de subvention Naysses
075 Modalités mise à disposition public modification N°1 PLU
076 Convention navettes estivales 2022
077 Convention composteur SMITOMGA Gare
078 Référent Incendie et Secours
Délibérations du CM du 18/11/2022:
082 Rapport CLECT du 04 Octobre 2022
PJ Rapport CLECT du 04 Octobre 2022
083 Assistance juridique Rouanet 2023
084 Convention service intérim Collectivités CDG
085 Suppression de postes d'adjoint d'animation, ATSEM principal 2ème classe et d'adjoint technique
086 CTG avenant à la convention d'objectifs et de financement
087 Application du régime forestier
088 Régularisation occupation DP Rey Baldo Thibaud Doazan
089 Désaffection et déclassement DP Louis Palluel
090 Désaffection et Déclassement DP Portron Lefebvre
091 Avenant N°1 Lot 6 Aménagement nouvelle Mairie
092 Prestations d'actions sociales pour le personnel communal