2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 11/02/2022: CR-CM du 11/02/2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 29/03/2022: CR-CM du 29/03/2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 12/04/2022: CR-CM du 12/04/2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 16/06/2022: CR-CM du 16/06/2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 28/06/2022: CR-CM du 28/06/2022


Compte rendu du Conseil Municipal du 16/08/2022: CR-CM du 16/08/2022

Délibérations du CM du 16/08/2022:

060 Modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet d'adjoint technique 28h

061 Modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet d'adjoint technique 22h

062 Création d'un emploi à temps non complet d'ATSEM principal 2ème classe 21h30

063 Création d'un emploi à temps non complet d'adjoint technique 4h30

064 Création d'un emploi à temps non complet d'adjoint d'animation 15h

065 Convention pour la fourniture de repas pour la cantine scolaire année scolaire 2022-2023

PJ convention pour la fourniture de repas pour la cantine scolaire année scolaire 2022-2023

066 Modification du règlement intérieur de la cantine et garderie -Actualisation de la tarification sociale pour la cantine

067 Convention Territoriale Globale engagement de la démarche

068 Convention relative au versement d'une subvention d'équipement pour la rénovation de la superstructure de la passerelle Gaboyer

069 Achat parcelle ZA 94 au Département des Hautes-Alpes

070 Convention d'occupation au profit du Ministère des Armées pour les vestiaires du stade de foot d'Eygliers


Compte rendu du Conseil Municipal du 29/09/2022: CR-CM du 29/09/2022

Délibérations du CM du 29/09/2022:

071 Notification marché AEP Weiler

072 Notification marché Nouvelle Mairie

073 Incorporation BSM SAFER

074 Demande de subvention Naysses

075 Modalités mise à disposition public modification N°1 PLU

076 Convention navettes estivales 2022

077 Convention composteur SMITOMGA Gare

078 Référent Incendie et Secours


Délibérations du CM du 18/11/2022:

079 RPQS Déchets 2021

080 RPQS Assainissement 2021

081 Mise à jour statuts CCGQ

082 Rapport CLECT du 04 Octobre 2022

PJ Rapport CLECT du 04 Octobre 2022

083 Assistance juridique Rouanet 2023

084 Convention service intérim Collectivités CDG

085 Suppression de postes d'adjoint d'animation, ATSEM principal 2ème classe et d'adjoint technique

086 CTG avenant à la convention d'objectifs et de financement

087 Application du régime forestier

088 Régularisation occupation DP Rey Baldo Thibaud Doazan

089 Désaffection et déclassement DP Louis Palluel

090 Désaffection et Déclassement DP Portron Lefebvre

091 Avenant N°1 Lot 6 Aménagement nouvelle Mairie

092 Prestations d'actions sociales pour le personnel communal