Compte rendu du Conseil Municipal du 11/01/2023: CR-CM du 11/01/2023
Délibérations du CM du 11/01/2023:
003 Demande Subvention fuite d'eau réservoir du Coin
Compte rendu du Conseil Municipal du 21/03/2023: CR-CM du 21/03/2023
Délibérations du CM du 21/03/2023:
004 Convention crèche Guillestre
PJ Convention crèche Guillestre
005 Convention CAF monenfant.fr
006 Convention mise à disposition Loubatière
007 Convention actes administratifs IT05
008 Convention servitude lignes ENEDIS-LACOUR
009 Convention occupation DP survol ABAD
Compte rendu du Conseil Municipal du 05/04/2023: CR-CM du 05/04/2023
Délibérations du CM du 05/04/2023:
018 Affectation de résultats Eau
020 Provisions pour créances 2023 Eau
023 Affectation de résultats Commune
026 Fongibilité Crédits BP 2023 Commune
027 Provisions pour créances 2023 Commune
028 Subventions aux associations 2023
Compte rendu du Conseil Municipal du 09/06/2023: CR-CM du 09/06/2023
Délibérations du CM du 09/06/2023
029 Convention médiathèques mois jeunesse 2023
PJ Convention médiathèques mois jeunesse 2023
030 Convention navettes estivales 2023
PJ Convention navettes estivales 2023
031 Convention SYME extension plan d'eau
PJ Convention SYME extension plan d'eau
PJ Annexe 1 Guide méthodo-RSMV
PJ Annexe 2 Cartographie zone tampon
035 Subvention sortie scolaire refuge
036 Fongibilité des crédits mouvements entre chapitres annule et remplace
038 Avenant N°1 Lot 1 nouvelle Mairie
039 Avenant N°1 Lot 3 nouvelle Mairie
040 Avenant N°1 Lot 4 nouvelle Mairie
041 Avenant N°2 Lot 6 nouvelle Mairie
042 Convention SDIS surveillant de baignade 2023
PJ Convention SDIS surveillant de baignade 2023
043 Convention de pâturage GP la Valette
PJ Convention pluriannuelle de pâturage
044 Attribution subvention Kavalp
047 Subvention amendes de police
Compte rendu du Conseil Municipal du 10/08/2023: CR-CM du 10/8/2023
Délibérations du CM du 10/08/2023:
048 Travaux GEMAPI canaux annule et remplace
049 Approbation CLECT 26/06/2023
051 Protection fonctionnelle DE WEERT
052 Modification statuts SYME05
054 Convention bénévolat bibliothèque
055 Convention Capverb cantine 2023-2024
056 Tarification sociale de la cantine et modification du règlement intérieur cantine
PJ Règlement cantine et garderie 2023-2024
057 Subvention sortie scolaire refuge annule et remplace
059 Convention financement sentier escalade
PJ Convention Mont-Dauphin Eygliers financement sentier escalade
062 Enquête publique PLACE-DONNER
063 Convention passage voie verte
PJ Modèle convention passage voie verte
064 Coordonnateur communal et agents recenseurs
065 Convention partenariat formation Secrétaire de Mairie
066 Modification temps de travail poste ATSEM 2ème classe
067 Modification temps de travail poste Adjoint d'animation
068 Modification temps de travail poste Adjoint technique
069 Modification temps de travail poste Adjoint technique
070 Convention transfert mouv CC assainissement
PJ convention transfert mouv CC Assainissement
Compte rendu du Conseil Municipal du 27/09/2023: CR-CM du 27/09/2023
072 Délégation Mouv et fond de concours CD05 Chef-lieu
Compte rendu du Conseil Municipal du 18/10/2023: CR-CM du 18/10/2023
074 Décision de maintien Nicolas DUBOIS dans ses fonctions d'adjoint
Compte rendu du Conseil Municipal du 10/11/2023: CR-CM du 10/11/2023
075 Détermination du nombre d'adjoints
PJ Tableau Conseil Municipal du 10/11/2023
077 Indemnités de fonction des élus
PJ Tableau récap indemnités élus
Compte rendu du Conseil Municipal du 20/12/2023: CR-CM du 20/12/2023
078 Indemnités de fonction des élus annule et remplace la délibération N°20231011077 du 10/11/2023
079 Admission en non valeur- Budget Commune
080 Admission en non valeur- Budget Eau
081 Décision budgétaire modificative N°2- Budget Eau
082 Tarifs des redevances Eau année 2024 tampon
083 Aide aux familles pour les forfaits de ski alpin
PJ Avenant N°3 Convention de mise en réserve foncière
086 Convention d'intervention foncière avec la SAFER
087 Plan de lutte contre les déchets abandonnés diffus- convention CCGQ CITEO
088 Convention de servitudes avec le SyME05 pour l'enfouissement de lignes électriques plan d'eau
PJ Convention SyME05 plan d'eau
089 Convention de servitudes avec la CCGQ pour le passage de canalisations d'assainissement
PJ Convention et plan salage CTI
091 Désaffection et déclassement Domaine public lieu dit "La Rua d'Amont" Mme Laura GILLET
092 Régularisation occupation domaine public lieu dit "Haute Boyère" Mme TARDY
093 Désaffection et déclassement domaine public lieu dit "Sous la Font" M. LALLEMANT
094 Bail commercial Restaurant Côté Rivière
PJ Projet bail commercial Commune d'Eygliers CELO