2023

Compte rendu du Conseil Municipal du 11/01/2023: CR-CM du 11/01/2023

Délibérations du CM du 11/01/2023:

001 DM2-COMMUNE

002 AFL-Garantie 2023

003 Demande Subvention fuite d'eau réservoir du Coin

Compte rendu du Conseil Municipal du 21/03/2023: CR-CM du 21/03/2023

Délibérations du CM du 21/03/2023:

004 Convention crèche Guillestre

PJ Convention crèche Guillestre

005 Convention CAF monenfant.fr

006 Convention mise à disposition Loubatière

PJ Convention de gestion PPI

007 Convention actes administratifs IT05

008 Convention servitude lignes ENEDIS-LACOUR

009 Convention occupation DP survol ABAD

010 Régul DP GAUDIN SLAGHUIS

011 Régul DP LOUIS PALLUEL

Compte rendu du Conseil Municipal du 05/04/2023: CR-CM du 05/04/2023

Délibérations du CM du 05/04/2023:

012 CG 2022 CDE

013 CA 2022 CDE

014 Dissolution CDE

015 CG 2022 Camping

016 CG 2022 Eau

017 CA 2022 Eau

018 Affectation de résultats Eau

019 BP 2023 Eau

020 Provisions pour créances 2023 Eau

021 CG 2022 Commune

022 CA 2022 Commune

023 Affectation de résultats Commune

024 BP 2023 Commune

025 Etat 1259 2023

026 Fongibilité Crédits BP 2023 Commune

027 Provisions pour créances 2023 Commune

028 Subventions aux associations 2023

Compte rendu du Conseil Municipal du 09/06/2023: CR-CM du 09/06/2023

Délibérations du CM du 09/06/2023

029 Convention médiathèques mois jeunesse 2023

PJ Convention médiathèques mois jeunesse 2023

030 Convention navettes estivales 2023

PJ Convention navettes estivales 2023

031 Convention SYME extension plan d'eau

PJ Convention SYME extension plan d'eau

032 Travaux GEMAPI canaux

033 Zone anti-tabac

PJ Espace anti-tabac

034 Zone tampon

PJ Annexe 1 Guide méthodo-RSMV

PJ Annexe 2 Cartographie zone tampon

035 Subvention sortie scolaire refuge

036 Fongibilité des crédits mouvements entre chapitres annule et remplace

037 Régul DP TARDY

038 Avenant N°1 Lot 1 nouvelle Mairie

039 Avenant N°1 Lot 3 nouvelle Mairie

040 Avenant N°1 Lot 4 nouvelle Mairie

041 Avenant N°2 Lot 6 nouvelle Mairie

042 Convention SDIS surveillant de baignade 2023

PJ Convention SDIS surveillant de baignade 2023

043 Convention de pâturage GP la Valette

PJ Convention pluriannuelle de pâturage

044 Attribution subvention Kavalp

045 Programme voirie 2023

046 Subvention quad SSV

047 Subvention amendes de police

Compte rendu du Conseil Municipal du 10/08/2023: CR-CM du 10/8/2023

Délibérations du CM du 10/08/2023:

048 Travaux GEMAPI canaux annule et remplace

049 Approbation CLECT 26/06/2023

PJ rapport CLECT 26/06/2023

050 Référent déontologue

051 Protection fonctionnelle DE WEERT

052 Modification statuts SYME05

054 Convention bénévolat bibliothèque

055 Convention Capverb cantine 2023-2024

PJ Convention Capverb

056 Tarification sociale de la cantine et modification du règlement intérieur cantine

PJ Règlement cantine et garderie 2023-2024

057 Subvention sortie scolaire refuge annule et remplace

058 Subvention borne tactile

059 Convention financement sentier escalade

PJ Convention Mont-Dauphin Eygliers financement sentier escalade

060 DM1 EAU

061 Vente PORTRON-LEFEBVRE

062 Enquête publique PLACE-DONNER

063 Convention passage voie verte

PJ Modèle convention passage voie verte

064 Coordonnateur communal et agents recenseurs

065 Convention partenariat formation Secrétaire de Mairie

066 Modification temps de travail poste ATSEM 2ème classe

067 Modification temps de travail poste Adjoint d'animation

068 Modification temps de travail poste Adjoint technique

069 Modification temps de travail poste Adjoint technique

070 Convention transfert mouv CC assainissement

PJ convention transfert mouv CC Assainissement

Compte rendu du Conseil Municipal du 27/09/2023: CR-CM du 27/09/2023

071 RPQS Assainissement 2022

072 Délégation Mouv et fond de concours CD05 Chef-lieu

073 Majoration THRS 2023

Compte rendu du Conseil Municipal du 18/10/2023: CR-CM du 18/10/2023

074 Décision de maintien Nicolas DUBOIS dans ses fonctions d'adjoint

Compte rendu du Conseil Municipal du 10/11/2023: CR-CM du 10/11/2023

075 Détermination du nombre d'adjoints

PJ Tableau Conseil Municipal du 10/11/2023

077 Indemnités de fonction des élus

PJ Tableau récap indemnités élus

Compte rendu du Conseil Municipal du 20/12/2023: CR-CM du 20/12/2023

078 Indemnités de fonction des élus annule et remplace la délibération N°20231011077 du 10/11/2023

PJ Tableau des indemnités

079 Admission en non valeur- Budget Commune

080 Admission en non valeur- Budget Eau

081 Décision budgétaire modificative N°2- Budget Eau

082 Tarifs des redevances Eau année 2024 tampon

083 Aide aux familles pour les forfaits de ski alpin

PJ Convention forfaits de ski

084 RPQS déchets 2022

085 Avenant N°3 à la convention de mise en réserve foncière contribuant à la réalisation de l'aménagement de la Commune d'Eygliers

PJ Avenant N°3 Convention de mise en réserve foncière

086 Convention d'intervention foncière avec la SAFER

PJ CIF

087 Plan de lutte contre les déchets abandonnés diffus- convention CCGQ CITEO

088 Convention de servitudes avec le SyME05 pour l'enfouissement de lignes électriques plan d'eau

PJ Convention SyME05 plan d'eau

089 Convention de servitudes avec la CCGQ pour le passage de canalisations d'assainissement

090 Convention avec la CCGQ pour le passage d'un véhicule de salage de la Commune d'Eygliers au centre technique intercommunal de Guillestre

PJ Convention et plan salage CTI

091 Désaffection et déclassement Domaine public lieu dit "La Rua d'Amont" Mme Laura GILLET

PJ Vente DP GILLET

092 Régularisation occupation domaine public lieu dit "Haute Boyère" Mme TARDY

PJ Régul DP TARDY

093 Désaffection et déclassement domaine public lieu dit "Sous la Font" M. LALLEMANT

PJ Vente LALLEMANT

094 Bail commercial Restaurant Côté Rivière

PJ Projet bail commercial Commune d'Eygliers CELO