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  • Urbanisme: Modification simplifiée N°1 du PLU
  • PLU (Révision générale approuvée le 27/03/2019)
    • Approbation du PLU 2019
    • Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
      • Enquête publique relative à la révision générale du PLU d’Eygliers
        • Pièces A : Notice introductive
        • Pièces B : Pièces administratives
        • Pièces D : Mentions et textes régissant l’enquête publique
        • Pièces E : Avis des Personnes Publiques Associées et autorités spécifiques
        • Pièces F : Avis émis par voie électronique
        • Pièces G : Registre d’enquête
      • Arrêt du projet du Plan Local d’Urbanisme
      • Documents d’information révision générale du PLU
Accueil→Accueil→Actualités→Urbanisme: Modification simplifiée N°1 du PLU

Urbanisme: Modification simplifiée N°1 du PLU

Actes administratifs et publicités:

Arrêté modification simplifiée N°1 du PLU

Délibération approbation modification simplifiée N°1 PLU

Annexe des modifications apportées


Avis des personnes Publiques Associées et autres autorités administratives:

Département des Hautes-Alpes

MRAe

Région PACA

Communauté de Communes Pays des Ecrins

Communauté de Communes Serre-Ponçon

Communauté de Communes Guillestrois Queyras

Chambre d'agriculture Hautes-Alpes


Dossier modification simplifiée N°1 PLU:

00.-PDG SOMMAIRE

01.-RAPPORT DE PRESENTATION

3.-OAP

4.-REGLEMENT ECRIT ET GRAPHIQUE

4.1.-REGLEMENT ECRIT

4.2-PLAN COMMUNE

4.3-PLAN HAMEAUX

5.-ANNEXES

5.13.-DPU

Liens directs

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