Compte rendu du Conseil Municipal du 30/01/2024: CR-CM du 30/01/2024
01 Agence France Locale délibération de garantie 2024
02 Autorisation mandats dépenses d'investissement Budget Principal 2024
03 Autorisation mandats dépenses d'investissement Budget Eau 2024
04 Demande d'intervention financière Inondations Décembre 2023
05 Convention de servitudes avec la CCGQ pour le passage de canalisation
06 Zones propices au développement et à l'accélération des énergies renouvelables
Compte rendu du Conseil Municipal du 23/02/2024: CR-CM du 23/02/2024
07 Instauration du temps partiel dans la collectivité
08 Convention de gestion en flux des réservations de logements sociaux avec l'OPH05
PJ Convention gestion flux OPH05
Compte rendu du Conseil Municipal du 09/04/2024: CR-CM du 09/04/2024
09 CDE approbation du compte de gestion
10 CDE approbation du compte administratif 2023
11 EAU approbation du compte de gestion 2023
12 EAU approbation du compte administratif 2023
13 EAU affectation du résultat
14 EAU approbation du budget 2024
15 Commune approbation du compte de gestion 2023
16 Commune approbation du compte administratif 2023
17 Commune affectation du résultat
18 Commune approbation du budget 2024
19 Taux de fongibilité des crédits 2024
20 Taux des taxes locales 2024
21 Subventions aux associations
22 Tarifs de locations des salles communales
24 Convention d'occupation pour saisonniers
PJ convention camion saisonnier Eygliers Guillestre
26 Demande de subvention matériel de déneigement
27 Demande de subvention inondations 2023
Compte rendu du Conseil Municipal du 30/05/2024: CR-CM du 30/05/2024
28 Approbation du rapport de la CLECT sur la mobilité
PJ Rapport CLECT du 26/03/2024
29 Convention de matériel pédagogique
30 Voyages scolaires demande de subvention
31 Convention avec le SDIS pour la surveillance du plan d'eau
32 Modification des statuts du PNRQ
33 Convention tripartite composteurs
PJ Convention tripartite SMITOMGA, Eygliers et Mont-Dauphin
34 Demande de subvention pour la pratique sportive des enfants
Compte rendu du Conseil Municipal du 02/07/2024:
36 Modification des statuts de la CCGQ
37 Signature avec la CCGQ reversement part communale forfaits ski
PJ Convention reversement forfaits ski
38 Signature avec la CCGQ convention groupement de commandes mutuelle communale
PJ Convention groupement mutuelle communale
39 Signature avec la CCGQ convention endiguement du Guil
PJ Convention gestion des ouvrages contre les inondations
40 Travaux de rénovation des ouvrages des stockage et pompage
41 Signature convention financière avec Territoire d'Energie travaux Astragale
PJ Convention financière avec Territoire d'Energie travaux Astragale
42 Signature convention avec le SMITOMGA sites de compostage partagé
PJ Convention SMITOMGA sites de compostage partagé
43 Tarifs locations de salles communales
44 Libération des retenues de garanties
46 Suppression du poste d'ingénieur et création du poste de Secrétaire Général (e) de Mairie