Compte rendu du Conseil Municipal du 30/01/2024: CR-CM du 30/01/2024
01 Agence France Locale délibération de garantie 2024
02 Autorisation mandats dépenses d'investissement Budget Principal 2024
03 Autorisation mandats dépenses d'investissement Budget Eau 2024
04 Demande d'intervention financière Inondations Décembre 2023
05 Convention de servitudes avec la CCGQ pour le passage de canalisation
06 Zones propices au développement et à l'accélération des énergies renouvelables
Compte rendu du Conseil Municipal du 23/02/2024:
07 Instauration du temps partiel dans la collectivité
08 Convention de gestion en flux des réservations de logements sociaux avec l'OPH05
PJ Convention gestion flux OPH05
Compte rendu du Conseil Municipal du 09/04/2024:
09 CDE approbation du compte de gestion
10 CDE approbation du compte administratif 2023
11 EAU approbation du compte de gestion 2023
12 EAU approbation du compte administratif 2023
13 EAU affectation du résultat
14 EAU approbation du budget 2024
15 Commune approbation du compte de gestion 2023
16 Commune approbation du compte administratif 2023
17 Commune affectation du résultat
18 Commune approbation du budget 2024
19 Taux de fongibilité des crédits 2024
20 Taux des taxes locales 2024
21 Subventions aux associations
22 Tarifs de locations des salles communales
24 Convention d'occupation pour saisonniers
PJ convention camion saisonnier Eygliers Guillestre